Mentions Légales

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Éditeur du site

Le site https://www.swiss-ball.fr est édité par :

LS Factory, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 30 000 €
Siège social : 52 Impasse du Couchant, 34980 Saint-Gély-du-Fesc, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 845 061 084
SIRET : 845 061 084 00024 — Code APE : 7022Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR91845061084
Téléphone : 06 13 43 08 92 (appel au tarif normal)
E-mail : info@swiss-ball.fr

Directeur de la publication

Sébastien Vallat

Hébergeur

PlanetHoster
5-7 rue Bellini, 92800 Puteaux, France
Téléphone : 01 76 60 41 43

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 616-1 du Code de la consommation, LS Factory a désigné CM2C comme médiateur de la consommation. En cas de litige non résolu directement avec notre service client, le consommateur peut recourir gratuitement à ce dispositif :

CM2C — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net

Responsabilité élargie du producteur (REP)

Conformément à l’article L. 541-10 du Code de l’environnement, LS Factory est enregistrée auprès des éco-organismes agréés :

  • Emballages ménagers (CITEO) : FR472299_01MJHV
  • Articles de sport et loisirs (ECOLOGIC) : FR472299_13WLRD

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site https://www.swiss-ball.fr — structure, textes, photographies, illustrations, logos et marques — est la propriété exclusive de LS Factory ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de LS Factory, est interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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